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Brevet européen · EP3075040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075040
Numéro de demande
EP14865881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
8 août 2018
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/34 (2006.01)
Priorité
US 201361910342 P 30.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/067646 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/081217 04.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

CANEAU, Catherine, Genevieve

Jessup, MD 20794, US

ZAH, Chung-eng

Jessup, MD 20794, US

XIE, Feng

Jessup, MD 20794, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.