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Brevet européen · EP3075150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075150
Numéro de demande
EP14863895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 13/00 (2018.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201361908335 P 25.11.2013
US 201462022878 P 10.07.2014
Demande PCT
PCT/US2014/067149 24.11.2014
Publication PCT
WO2015/077718 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 28 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.07.2022

  7. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Inventeur

MINANO, Juan Carlos

28015 Madrid, ES

BENITEZ, Pablo

28029 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.