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Brevet européen · EP3075347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3075347
- Numéro de demande
- EP16154611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/08 (2006.01)A61C 13/09 (2006.01)A61K 6/027 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015074775 01.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
KADOBAYASHI, Yusei
Kyoto, Kyoto 605-0983, JP
SHIGEZAWA, Masako
Kyoto, Kyoto 605-0983, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.