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Brevet européen · EP3075347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075347
Numéro de demande
EP16154611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
18 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/08 (2006.01)
A61C 13/09 (2006.01)
A61K 6/027 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
JP 2015074775 01.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

KADOBAYASHI, Yusei

Kyoto, Kyoto 605-0983, JP

SHIGEZAWA, Masako

Kyoto, Kyoto 605-0983, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.