SONDE MULTIÉLECTRODE À COMMANDE MULTIPLEXÉE, NOTAMMENT POUR STIMULATION CARDIAQUE, ET PROCÉDÉ DE CONNEXION ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3075411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075411
Numéro de demande
EP16162484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
FR 1552894 03.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Sorin CRM SAS

Parc d'Affaires NOVEOS 4, Avenue Réaumur, 92140 Clamart Cedex, FR

Inventeur

SHAN, Nicolas

91260 Juvisy sur Orge, FR

D'HIVER, Philippe

92320 Chatillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.