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Brevet européen · EP3075493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075493
Numéro de demande
EP16161022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
24 nov. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25G 1/10 (2006.01)
Priorité
US 201514675466 31.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

Stokes, Steven

Fitchburg, WI Wisconsin 53575, US

Roberts, Colin

Madison, WI Wisconsin 53716, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.