BLASFORM

Brevet européen · EP3075517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075517
Numéro de demande
EP14866216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 49/48 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B29C 49/78 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B65B 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013246216 28.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/005577 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/079627 04.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.03.2019

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TANAKA, Toshimasa

Tokyo 136-8531, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.