FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3075684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075684
Numéro de demande
EP16162361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
29 juil. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 35/06 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015072929 31.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Aoi Seiki Co., Ltd.

6-30-22, Nagamine Higashi Higashi-ku Kumamoto-shi, Kumamoto-ken, 860-0851, JP

Inventeur

ITOH, Teruaki

Kumamoto-shi, Kumamoto-ken, 860-0851, Kumamoto 6-30-22, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.