DISPOSITIF ET MÉTHODE DE ROTATION DE PRODUIT
Brevet européen · EP3075686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3075686
- Numéro de demande
- EP16163480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/244 (2006.01)
- Priorité
- FR 1552857 02.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
BERGER, Julien
67116 REICHSTETT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.