FESTE FORM VON AGOMELATIN

Brevet européen · EP3075724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075724
Numéro de demande
EP15162055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
5 oct. 2016
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

BYDLINSKI, GREGORY

Kirkland , Québec H9J 3A4, CA

GAGNONI, ALESSANDRO

20016 Luino, IT

GERMANI, ANTONIO

6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.