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Brevet européen · EP3075980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075980
Numéro de demande
EP16161734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
3 janv. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 77/11 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
B63H 21/30 (2006.01)
B63H 21/36 (2006.01)
Priorité
JP 2015066361 27.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Yanmar Co., Ltd

Yanmar Co., Ltd.

1-32, Chaya-machi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP

Inventeur

Nakanishi, Takao

Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP

Okuyama, Kiyoyuki

Yamagata-shi, Yamagata 990-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.