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Brevet européen · EP3076034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076034
- Numéro de demande
- EP16162725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015071041 31.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Tatsuhiko
Nagano, 389-0293, JP
SHOJI, Akira
Nagano, 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.