FLUIDSYSTEM UND VERFAHREN ZUM STEUERN EINES FLUIDSYSTEMS

Brevet européen · EP3076111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3076111
Numéro de demande
EP16155294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 17/02 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015104901 30.03.2015
DE 102015117848 20.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Viessmann Refrigeration Solutions GmbH

Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf, DE

Inventeur

Vaupel, Manfred

35066 Frankenberg, DE

Geitz, Benedikt

35088 Battenberg, DE

Brockmann, Robert

60316 Frankfurt, DE

Neumeier, Markus

34454 Bad Arolsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.