FELDKARTOGRAPH
Brevet européen · EP3076224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076224
- Numéro de demande
- EP16159754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 27/09 (2006.01)B23K 26/073 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G02B 27/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201504203 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 29 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Lochgelly, Fife KY5 8LH, GB
Dunfermline, Fife KY11 8GY, GB
Edinburgh, EH14 5TL, GB
Dalgety Bay, Fife KY11 9NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.