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Brevet européen · EP3076402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3076402
Numéro de demande
EP14866289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 5/14 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
H01G 11/36 (2013.01)
G01B 7/16 (2006.01)
H01G 5/011 (2006.01)
Priorité
JP 2013246438 28.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/080367 17.11.2014
Publication PCT
WO2015/079951 04.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Bando Chemical Industries, Ltd.

6-6 Minatojima minamimachi 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Inventeur

NORISADA, Hideki

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

OTAKA, Hideo

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.