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Brevet européen · EP3076490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076490
- Numéro de demande
- EP16162863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 13/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015075394 01.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
Kobayashi, Hiroaki
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Sato, Katsumasa
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Ogura, Yoshiyuki
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Kuniyoshi, Koji
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.