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Brevet européen · EP3076510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3076510
Numéro de demande
EP16163365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/26 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201514674281 31.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

DUNN, Jessica

Beaverton, Oregon 97008, US

LE MON, Lawrence

Beaverton, Oregon 97007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.