CONNECTEUR ELECTRIQUE
Brevet européen · EP3076770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076770
- Numéro de demande
- EP15193592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/14 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)
- Priorité
- FR 1552910 03.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
NOPPER, Christian
37510 SAVONNIERES, FR
EDET, Arnaud
37000 TOURS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.