FALLE
Brevet européen · EP3076786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076786
- Numéro de demande
- EP14821494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01M 23/16 (2006.01)A01M 23/30 (2006.01)A01M 23/38 (2006.01)
- Priorité
- DK 201370737 02.12.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2014/050408 01.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/081963 11.06.2015
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
FRITZBØGER, Preben
DK-3200 Helsinge, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.