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Brevet européen · EP3076830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076830
- Numéro de demande
- EP14809963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201321203 02.12.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053583 02.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/082911 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
SEALY, James
Havant, Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.