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Brevet européen · EP3076838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076838
- Numéro de demande
- EP14809679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201321291 03.12.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053593 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/082919 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
JAYS, Nick
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
EDEN, Roland
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.