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Brevet européen · EP3077026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077026
Numéro de demande
EP14867769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201361912715 P 06.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/068868 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/085215 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

TRAN, Huy

Riverton, Utah 84065, US

CROLL, Perry

Sandy, Utah 84092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.