FREISCHWEBENDE TRÄGERELEMENTE

Brevet européen · EP3077102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077102
Numéro de demande
EP14805583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 11/04 (2006.01)
B01J 19/30 (2006.01)
C02F 3/08 (2006.01)
C02F 3/10 (2006.01)
C12N 11/08 (2006.01)
Priorité
SE 1351432 02.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075958 28.11.2014
Publication PCT
WO2015/082349 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

1 Place Montgolfier Immeuble L'Aquarène, 94410 Saint-Maurice, FR

Inventeur

WELANDER, Thomas

SE-244 65 Furulund, SE

PICULELL, Maria

SE-214 33 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.