VERPACKUNGSSTRUKTUR EINER MIKROELEKTRONISCHEN VORRICHTUNG MIT EINER DURCH EINE DIFFUSIONSBARRIERESCHICHT VERBESSERTEN HERMETIZITÄT
Brevet européen · EP3077326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077326
- Numéro de demande
- EP13852337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002991 06.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/082953 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
GIESEN, Marcel
81827 München, DE
HENN, Gudrun
82067 Ebenhausen, DE
PORNIN, Jean-Louis
F-38920 Crolles, FR
REIG, Bruno
F-38430 Moirans, FR
DEN DEKKER, Arnoldus
NL-6642 CP Beuningen, NL
SAINT-PATRICE, Damien
F-26120 Chabeuil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.