VERPACKUNGSSTRUKTUR EINER MIKROELEKTRONISCHEN VORRICHTUNG MIT EINER DURCH EINE DIFFUSIONSBARRIERESCHICHT VERBESSERTEN HERMETIZITÄT

Brevet européen · EP3077326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077326
Numéro de demande
EP13852337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
12 oct. 2016
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2013/002991 06.12.2013
Publication PCT
WO2015/082953 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

GIESEN, Marcel

81827 München, DE

HENN, Gudrun

82067 Ebenhausen, DE

PORNIN, Jean-Louis

F-38920 Crolles, FR

REIG, Bruno

F-38430 Moirans, FR

DEN DEKKER, Arnoldus

NL-6642 CP Beuningen, NL

SAINT-PATRICE, Damien

F-26120 Chabeuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.