SYSTÈME À BASE DE MATÉRIAUX VÉGÉTAUX OU BIO-SOURCÉS
Brevet européen · EP3077345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077345
- Numéro de demande
- EP14806265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 28/10 (2006.01)C04B 20/00 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300818 06.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076344 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/082513 11.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
B-1050 Ixelles, BE
F-25870 Chatillon-le-Duc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.