BIS-MMF-DERIVATE

Brevet européen · EP3077379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077379
Numéro de demande
EP14806300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/088 (2006.01)
Priorité
EP 13005665 05.12.2013
EP 13198729 20.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076524 04.12.2014
Publication PCT
WO2015/082590 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

ratiopharm GmbH

Graf-Arco-Strasse 3, 89079 Ulm, DE

Inventeur

ALBRECHT, Wolfgang

89075 Ulm, DE

SELIG, Roland

89077 Ulm, DE

RABE, Sebastian

89073 Ulm, DE

MAIER, Annemarie

88400 Biberach, DE

GUSERLE, Richard

89359 Koetz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.