BESCHICHTUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3077446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077446
- Numéro de demande
- EP14805896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/445 (2006.01)C08G 63/695 (2006.01)C09D 167/04 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)B63B 59/04 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C09D 183/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195942 05.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076095 01.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/082397 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LINOSSIER, Isabelle
F-56530 Queven, FR
AZEMAR, Fabrice
F-40200 Mimizan, FR
REHEL, Karine
F-56270 Ploemeur, FR
FAY, Fabienne
F-56620 Pont Scorff, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.