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Brevet européen · EP3077677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077677
- Numéro de demande
- EP14867021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/10 (2006.01)H02J 11/00 (2006.01)F04D 5/00 (2006.01)E03B 3/08 (2006.01)E21B 49/08 (2006.01)F04D 15/02 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361911273 P 03.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/068371 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/084957 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
REESBECK, Thomas T.
Ann Arbor, Michigan 48108, US
COLBY, Douglas D.
Clarkston, Michigan 48348, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.