BEWEGLICHES ELEMENT UND DÄMPFUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3077699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077699
- Numéro de demande
- EP14805284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16F 7/10 (2006.01)F16F 7/108 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1362155 05.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076008 28.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/082362 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 mai 2020
Titulaire
- Titulaire
- SECO - E.P.B., 8b rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, France → Seco Tools Tooling Systems, 8b rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, France
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
FREYERMUTH, Alain
67350 Pfaffenhoffen, FR
KRUMHORN, Pascal
67350 Dauendorf, FR
GROLL, Yannick
67370 REITWILLER, FR
OSTERMANN, Mathieu
67700 Saverne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.