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Brevet européen · EP3077718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077718
Numéro de demande
EP14815543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/14 (2006.01)
Priorité
US 201361910555 P 02.12.2013
US 201461972369 P 30.03.2014
Demande PCT
PCT/US2014/068044 02.12.2014
Publication PCT
WO2015/084782 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Cooper-Standard Automotive, Inc.

39550 Orchard Hill Place, Novi, MI 48375, US

Inventeur

GOCHA, Kenneth

Flint Twp., MI 48507, US

KLINGER, Gary

Rochester Hills, MI 48307, US

FREDERIKSEN, Steve

Flat Rock, MI 48134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.