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Brevet européen · EP3077753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077753
Numéro de demande
EP14808569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/04 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 1351451 05.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075957 28.11.2014
Publication PCT
WO2015/082348 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERSSON, Sven

S-281 37 Hässleholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.