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Brevet européen · EP3077792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077792
Numéro de demande
EP14808968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
16 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/01 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01N 21/11 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
DE 102013224846 04.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076564 04.12.2014
Publication PCT
WO2015/082611 11.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

SAHIRI, Thomas

Calabasas, California 91302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.