MESSUNGEN IN EINER UNTERWASSERANLAGE

Brevet européen · EP3077835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077835
Numéro de demande
EP13799585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
12 oct. 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/12 (2006.01)
E21B 47/00 (2012.01)
E21B 47/10 (2012.01)
G01M 3/00 (2006.01)
G01N 27/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/075664 05.12.2013
Publication PCT
WO2015/082007 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

KRAMER, Axel

CH-5430 Wettingen

SPINDLER, Christian

CH-8707 Uetikon am See

DROFENIK, Uwe

CH-8053 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.