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Brevet européen · EP3077858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077858
Numéro de demande
EP14811771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 102013020353 05.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/003233 04.12.2014
Publication PCT
WO2015/082070 11.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

JENOPTIK Optical Systems GmbH

Göschwitzer Strasse 25, 07745 Jena, DE

Inventeur

SCHUHMANN, Uwe

07743 Jena, DE

LAUX, Sven

06317 Seegebiet Mansfelder Land, DE

BERNITZKI, Helmut

07745 Jena, DE

KLAUS, Michael

07743 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.