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Brevet européen · EP3078079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078079
Numéro de demande
EP14809817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
14 août 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/03 (2006.01)
H01R 4/24 (2018.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
US 201314099309 06.12.2013
EP 14306842 20.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/076692 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/082674 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

BUTHIOT, Raphaël

F-21110 Longecourt-en-Plaine, FR

GALLA, Matthew

Holly Springs, North Carolina 27540, US

LA SALVIA, José Alexandre

12246-180 São José dos Campos, SP, BR

MAHER, Kathryn Marie

Cary, North Carolina 27519, US

MARCAILLOU, Sebastien

F-95100 Argenteuil, FR

HAFAIEDH, Noureddine

F-21000 Dijon, FR

MOLLICA BORELLI, Luis Otavio

12917-010 Bragança Paulista, SP, BR

FUZETTI, Vagner

12908-600 Bragança Paulista, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.