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Brevet européen · EP3078079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078079
- Numéro de demande
- EP14809817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/03 (2006.01)H01R 4/24 (2018.01)H01R 13/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201314099309 06.12.2013EP 14306842 20.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076692 05.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/082674 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BUTHIOT, Raphaël
F-21110 Longecourt-en-Plaine, FR
GALLA, Matthew
Holly Springs, North Carolina 27540, US
LA SALVIA, José Alexandre
12246-180 São José dos Campos, SP, BR
MAHER, Kathryn Marie
Cary, North Carolina 27519, US
MARCAILLOU, Sebastien
F-95100 Argenteuil, FR
HAFAIEDH, Noureddine
F-21000 Dijon, FR
MOLLICA BORELLI, Luis Otavio
12917-010 Bragança Paulista, SP, BR
FUZETTI, Vagner
12908-600 Bragança Paulista, SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.