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Brevet européen · EP3078165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078165
- Numéro de demande
- EP14812097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201314099082 06.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/067228 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/084628 11.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
CH-6006 Luzern
CH-6312 Steinhausen
Downers Grove, Illinois 60515, US
CH-6340 Baar
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.