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Brevet européen · EP3078274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078274
- Numéro de demande
- EP16172211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2005
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 29 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23K 20/20 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A61K 33/04 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 33/26 (2006.01)A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/32 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)C05D 9/02 (2006.01)C05G 5/23 (2020.01)
- Priorité
- ZA 200403320 03.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 14 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
SMITH, William Alfred
Dublin, 2, IE
LAURIE, Robert Naylor
7130 Somerset West, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.