SCHUH MIT EINTEILIGER SOHLENKONSTRUKTION UND AKTIVER LUFTVENTILATION
Brevet européen · EP3078288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078288
- Numéro de demande
- EP15163208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.