PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3078436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078436
- Numéro de demande
- EP16164515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2016
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B22F 10/25 (2021.01)B22F 3/03 (2006.01)B22F 3/04 (2006.01)B22F 3/08 (2006.01)B22F 5/08 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)C23C 24/04 (2006.01)B22F 3/00 (2021.01)B22F 7/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 5012015 10.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.