SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3078449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078449
- Numéro de demande
- EP14867193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B25B 5/14 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B23B 31/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013266021 05.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081467 27.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/083625 11.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Gaku
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.