VERSTÄRKUNGSVERFAHREN FÜR DREIDIMENSIONALES FORMOBJEKT

Brevet européen · EP3078481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078481
Numéro de demande
EP14867004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 67/00 (2017.01)
B05D 7/00 (2006.01)
C08F 22/32 (2006.01)
C04B 41/00 (2006.01)
C04B 41/48 (2006.01)
C04B 41/63 (2006.01)
Priorité
JP 2013251678 05.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/081938 03.12.2014
Publication PCT
WO2015/083725 11.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Toagosei Co., Ltd.

1-14-1, Nishi-Shimbashi, Minato-ku Tokyo 105-8419, JP

Inventeur

OIKAWA, Hiroshige

Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP

ANDO, Yushi

Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.