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Brevet européen · EP3078496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078496
Numéro de demande
EP16163085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2016
Publié
12 oct. 2016
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 33/00 (2006.01)
B41F 33/06 (2006.01)
B41F 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 202015101699 U 07.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

Düker, Ralf

32130 Enger, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.