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Brevet européen · EP3078506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078506
Numéro de demande
EP16161302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2016
Publié
12 oct. 2016
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015079776 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

ISHINO, Hiroyuki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.