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Brevet européen · EP3078506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078506
- Numéro de demande
- EP16161302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015079776 09.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
ISHINO, Hiroyuki
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.