DISPOSITIF D'ENROULEMENT A COMMANDE MANUELLE D'UN ELEMENT ENROULABLE

Brevet européen · EP3078521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078521
Numéro de demande
EP16161768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
12 oct. 2016
Délivré
17 janv. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/06 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
B60J 7/10 (2006.01)
Priorité
FR 1552437 24.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

Thiriet

Rue François Urano, 08000 Warcq, FR

Inventeur

THIRIET, Isabelle

08000 CHARLEVILLE-MEZIERES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.