BEHÄLTERDICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3078603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078603
- Numéro de demande
- EP14867122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/22 (2006.01)B65D 47/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013253687 06.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081936 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/083724 11.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
ISOGAI Takamitsu
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.