BEHÄLTERDICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3078603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078603
Numéro de demande
EP14867122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 47/36 (2006.01)
Priorité
JP 2013253687 06.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/081936 03.12.2014
Publication PCT
WO2015/083724 11.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

ISOGAI Takamitsu

Tokyo 141-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.