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Brevet européen · EP3078610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078610
Numéro de demande
EP16163839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2009
Publié
12 oct. 2016
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 88/08 (2006.01)
B65D 90/02 (2006.01)
B65D 90/04 (2006.01)
Priorité
US 38845 P 24.03.2008
US 409104 23.03.2009
Divisionnaire de
EP09723815
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

CTB Inc.

State Road 15 North P.O. Box 2000, Milford, Indiana 46542-2000, US

Inventeur

Dingeldein, Mark S

Milford, IN Indiana 46542, US

Grossman, Rodney B

New Paris, IN Indiana 46553, US

Holmes, Justin M

Valparaiso, IN Indiana 46385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.