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Brevet européen · EP3078800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078800
Numéro de demande
EP16164232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
12 oct. 2016
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/92 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
Priorité
FI 20150112 09.04.2015
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

Lehtohalme, Teemu

84100 Ylivieska, FI

Salonsaari, Kari

84100 Ylivieska, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.