VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3078842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3078842
Numéro de demande
EP16159285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
12 oct. 2016
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015104799 27.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Mesa Parts GmbH

Im Gewerbegebiet 1, 79853 Lenzkirch, DE

Inventeur

Dr. Gläser, Stefan

8598 Bottighofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.