SENSORBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3078862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078862
- Numéro de demande
- EP15737174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2015
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16B 2/10 (2006.01)F16B 41/00 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)F16T 1/48 (2006.01)G01D 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014005506 15.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050301 07.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107962 23.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
NISHIKAWA, Yoshiaki
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.