FLUGZEUGIDENTIFIZIERUNG

Brevet européen · EP3079136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079136
Numéro de demande
EP15163205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
12 oct. 2016
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G08G 5/00 (2006.01)
G08G 5/04 (2006.01)
G08G 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

Håkansson, Ola

234 31 Lomma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.