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Brevet européen · EP3079453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079453
Numéro de demande
EP15820155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
19 oct. 2016
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014119359 22.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/081047 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/102600 30.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

KRÄMER, Ulrich

77709 Wolfach, DE

SEIFRIED, Fabian

78662 Herrenzimmern, DE

SMEETS, Florian

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.